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Les comptes-rendus du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapport n°1 : Approbation de la répartition du capital de la société SPL XDEMAT
Rapport n°2 : Election des membres de la CAO pour la construction de l’école de musique et auditorium
Finances
Rapport n°3 : Application des nouveaux tarifs de mise à disposition des salles municipales
Rapport n°4 : Vente du terrain rue Antoine Chézy « parcelles cadastrées ZB 272 & ZB273 »
Rapport n°5 : Vente de terrain rue Clément Ader « parcelles cadastrées ZB204p1 & ZB 204p2 »
Rapport n°6 : Attribution des subventions – Année 2022
Ressources Humaines
Rapport n°7 : Modification du tableaux des effectifs : création d’un poste « Adjoint technique »
Travaux Urbanisme
Rapport n°8 : Avenant au marchés de travaux « Amélioration performances énergétiques écoles Saint-Exupéry »
Rapport n°9 : Avenants marchés de travaux « Construction de vestiaires stade Déborah Jeannet »
Rapport n°10 : Concours de maîtrise d’œuvre « Construction école de musique & auditorium »
Rapport n°11 : Aménagement d’un espace jeunesse à Fontenay – Approbation des marchés de travaux « Lots 1-2 et 8 »
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
Rapport n°1 : Approbation du règlement intérieur des cimetières de la commune et annexe (règlement)
Rapport n° 2 : Approbation du règlement intérieur de mise à disposition des salles municipales et annexe (règlement)
Rapport n°3 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2021.
Rapport n°4 : Etat des indemnités des élus du Conseil Municipal – Année 2021.
FINANCES
Rapport n°5 : Adoption du règlement budgétaire et financier M57.
Rapport n°6 : Fixation des taux d’imposition – Année 2022
Rapport n°7 : Approbation du compte de gestion 2021 « Budget Principal Ville » et annexe.
Rapport n°8 : Approbation du compte administratif 2021 « Budget Principal Ville »
Rapport n°9 : Affectation du résultat de l’exercice 2021 « Budget Principal Ville »
Rapport n°10 : Budget primitif 2022 « Budget Principal Ville » et annexe.
Rapport n°11 : Approbation du compte de gestion 2021 « Budget Location de Salles » et annexe.
Rapport n°12 : Approbation du compte administratif 2021 « Budget Location de Salles »
Rapport n°13 : Affectation du résultat de l’exercice 2021 « Budget Location de Salles »
Rapport n°14 : Budget primitif 2022 « Budget Location de Salles » et annexe.
Rapport n°15 : Modification des tarifs des concessions funéraires & cinéraires.
Rapport n°16 : Modification des tarifs de mise à disposition des salles municipales.
Rapport n°17 : Attribution d’une subvention exceptionnelle aux victimes du conflit Ukrainien.
TRAVAUX URBANISME
Rapport n°18 : Travaux « espace jeunesse à Fontenay » – Autorisation au Maire à signer les marchés.
- Informations & questions diverses.
ADMINISTRATION GENERALE
Rapport n° 1:Constitution d’un groupement de commandes « Diagnostics sur les ouvrages d’art » .
RESSOURCES HUMAINES
Rapport n°2 : Mise à jour du tableau des effectifs : création de poste.
Rapport n°3 : Modification du régime indemnitaire « RIFSEEP »
TRAVAUX – VOIRIES
Rapport n°4 : Rénovation chaufferie gymnase Le Corbusier – Autorisation au Maire à signer le marché.
Rapport n°5 : Requalification entrée de ville av. Jacques Simon/rue de la Maladrerie – Maîtrise d’œuvre.
Rapport n°6 : Déclassement du domaine public rétrocession avenue Maréchal Juin/rue des Pâtures.
Rapport n°7 : Avenant aux marchés de construction de nouveaux vestiaires stade Déborah Jeannet.
Rapport n°8 : Demande DETR pour l’aménagement d’un espace jeunesse à Fontenay.
FINANCES
Rapport n°9 : Débat d’orientations budgétaires – Année 2022et DOB
ADMINISTRATION GENERALE
Rapport n° 1: Rapport d’activités de la Communauté d’agglomération de Châlons en Champagne – Année 2020.
Rapport n°2 : Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées – Attribution de compensation 2021.
Rapport n°3 : Modification statuts de la Communauté d’agglomération de Châlons en Champagne – Approbation et annexe.
Rapport n°4 : Dérogations du Maire au repos dominical pour les commerces de détail.
Rapport n°5 : Assurances « Dommages aux biens & risques annexes » Autorisation au Maire à signer le marché.
Rapport n°6 : Approbation rapport de gestion de l’exercice 2020 – Société SPL XDEMAT et annexe.
FINANCES
Rapport n°7 : Admission en non-valeur « Budget Principal Ville »
Rapport n°8 : Admission en créances éteintes « Budget Principal Ville »
Rapport n°9 : Admission en non-valeur « Budget Location de Salles »
Rapport n°10 : Détermination de la durée d’amortissement des biens de l’ancien budget du service des eaux et annexe.
Rapport n°11 : Décision modificative budgétaire n° 2 « Budget Principal Ville » et annexe.
Rapport n°12 : Adoption de la nomenclature budgétaire & comptable M57 au 1erJanvier 2022.
Rapport n°13 : Tarifs des services publics municipaux – Année 2022.
Rapport n°14 : Ouverture de crédits 2022 « Dépenses d’investissement ».
CULTURE COMMUNICATION
Rapport n°15 : Adoption du plan d’action municipal 2020/2026 « Ville amie des Enfants » et en annexe le plan d’action, la charte VAE.
Rapport n°16 : Classe orchestre à l’école – Demande de subvention à la DRAC.
RESSOURCES HUMAINES
Rapport n°17 : Mise à jour du tableau des effectifs : création & suppression de postes.
TRAVAUX – VOIRIES
Rapport n°18 : Travaux effacement réseaux fils nus « avenue Jacques Simon/rue de la Maladrerie »
Rapport n°19 : Travaux effacement réseaux BT – avenue Jacques Simon/rue des Catalaunes »
Rapport n°20 : Travaux rue des Quatre Vents – Avenant au marché de travaux.
Rapport n°21: Amélioration des performances énergétiques école Saint-Exupéry – Mission de maîtrise d’œuvre.
Ordre du jour
Administration générale
Rapport n°1 : Adhésion au groupement de commandes « Fourniture de produits de déneigement ».
Finances
Rapport n°2 : Décision modificative budgétaire n°1 « Budget Principal Ville » et annexe.
Rapport n°3 : Décision modificative budgétaire n°1 « Budget Location de Salles » et annexe.
Travaux Urbanisme
Rapport n°4 : Avenant n°1 au marché de travaux d’extension du cimetière « Lot 1-Voiries & réseaux divers ».
Petite enfance
Rapport n°5 : Convention territoriale globale avec la CAF de la Marne.
Ressources Humaines
Rapport n°6 : Retrait de la délibération n°2021/24 du 7 avril 2021 portant création d’un poste d’agent social.
Ordre du jour
Administration générale
Rapport n°1 : Avis sur le pacte de gouvernance de la CAC.
Rapport n°2 : Avis sur le transfert de la compétence PLU à la CAC.
Rapport n°3 : Approbation de la répartition du capital de la Société SLP XDemat.
Rapport n°4 : Rapport annuel sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine – Année 2020.
Rapport n°5 : Débat sur la formation des élus – Année 2020.
Finances
Rapport n°6 : Attribution de subventions au secteur associatif – Année 2021.
Rapport n°7 : Remboursement facture d’eau année 2019.
Travaux Urbanisme
Rapport n°8 : Mise en accessibilité des bâtiments – Avenant n°2 au marché de travaux.
Rapport n°9 : Travaux vestiaires Déborah Jeannet – Autorisation au maire à signer le marché.
Rapport n°10 : Travaux d’extension du cimetière – Avenant n°1 au marché de travaux.
Ordre du jour
Travaux bâtiment
Rapport n°1 : Approbation du projet de rénovation de l’école primaire Saint-Exupéry et demande de subvention
Culture, Communication et Enseignement
Rapport n°2 : Convention de partenariat – Création « Classe orchestre »
Ordre du jour
Finances
Rapport n°1 : Fixation des taux d’imposition – Année 2021.
Rapport n°2 :Taxe foncière sur les propriétés bâties – Exonération deux ans constructions nouvelles.
Rapport n°3 : Etat des indemnités des élus du Conseil Municipal – Mandat 2020/2026.
Rapport n°4 : Approbation du compte de gestion 2020 « Budget Principal Ville ».
Rapport n°5 : Approbation du compte administratif 2020 « Budget Principal Ville ».
Rapport n°6 : Affectation du résultat de l’exercice 2020 « Budget Principal Ville ».
Rapport n°7 : Budget Primitif 2021 « Budget Principal Ville ».
Rapport n°8 : Approbation du compte de gestion 2020 « Budget Location de Salles ».
Rapport n°9 : Approbation du compte administratif 2020 « Budget Location de Salles ».
Rapport n°10 : Affectation du résultat de l’exercice 2020 « Budget Location de Salles ».
Rapport n°11 : Budget Primitif 2021 « Budget Location de Salles ».
Rapport n°12 : Exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure « TLPE » – Année 2021.
Rapport n°13 : Demande subvention agence nationale sport « Construction vestiaires Déborah Jeannet »
Administration Générale
Rapport n°14 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2020.
Ressources Humaines
Rapportn°15 : Création d’un poste « Agent Social ».
Rapport n°16 : Mise en place du régime indemnitaire « RIFSEEP ».
Voiries & Travaux
Rapport n°17 : Aménagement de la rue des Quatre Vents – Autorisation au Maire à signer le marché.
Ordre du jour
Travaux & Bâtiments
rapport n°1 : Avenants au marché de travaux « réfection de voiries et trottoirs »
rapport n°2 : Extension du cimetière communal – approbation des marchés de travaux.
rapport n°9 : programme pluriannuel d’aménagement de voiries sur la commune – Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre.
Finances
rapport n°3 : Approbation du compte de gestion 2020 « Budget ZAC du Mont Michaud ».
rapport n°4 : Approbation du compte administratif 2020 « Budget ZAC du Mont Michaud » et annexe.
rapport n°5 : Clôture et transfert au budget Ville du budget « ZAC du Mont Michaud ».
rapport n°6 : Modification des tarifs « Cimetière communal ».
rapport n°7 : Débat d’Orientation Budgétaire et annexe DOB année 2021.
Ordre du jour
Finances
Rapport n°1 : Décision modificative budgétaire n°1 « Budget ZAC du Mont Michaud » et annexe.
Rapport n°2 : Rétrocession au budget principal Ville des parcelles issues de la ZAC du Mont Michaud.
Rapport n°3 : Confirmation vente de la parcelle ZB280 « ZAC du Mont Michaud ».
Rapport n°4 : Acquisition parcelle AD 293 pour la construction d’une école de musique & auditorium.
Rapport n°5 : Ouverture de crédits 2021 « dépenses investissement ».
Travaux et Bâtiments
Rapport n°6 : Avenant n°1 marché de travaux » Mise en accessibilité des bâtiments communaux ».
Rapport n°7 : Demande de financement au titre de la DETR 2021 « Travaux de la rue des 4 vents ».
Rapport n°8 : Demande de financement au titre de la DETR 2021 « Travaux vestiaires Déborah Jeannet ».
Ressources Humaines
Rapport n°9 : Mise à jour du tableau des effectifs « Suppression de postes ».
Administration Générale
Rapport n°10 : Approbation du rapport de gestion de la Société SPL Xdemat et annexe.
Administration Générale
Rapport n°1 : Rapport d’activités 2019 de la Communauté d’agglomération de Châlons en Champagne.
Rapport n°2 : Dérogations du Maire au repos dominical pour les commerces de détail.
Travaux et Bâtiments
Rapport n°3 : Marché « Réaménagement « Accueil Hôtel de Ville » Autorisation à signer les marchés.
Rapport n°4 : Etude « Amélioration des performances énergétiques de l’école Saint-Exupéry »
Culture et Communication
Rapport n° 5 : Etude « Construction d’une école de musique et d’un auditorium ».
Rapport n°6 : Prêt d’objets archéologiques – Autorisation au Maire à signer la convention et annexe
Rapport n°7 : Conseil Municipal des Jeunes – Modification de la durée du mandat.
Finances
Rapport n°8 : Tarifs des services publics municipaux – Année 2021.
Rapport n°9 : Décision modificative budgétaire n° 5 « Budget Principal Ville » et annexe
Rapport n°10 : Vente d’un terrain ZAC du Mont Michaud.
Ordre du jour
Finances
rapport n°1 : retrait de la délibération n°20.1860 portant décision modificative n°1 « Budget ville »
rapport n°2 : Décision modificative budgétaire n°3 « Budget principal ville » et annexe
rapport n°3 : Décision modificative budgétaire n°4 « Budget principal ville » et annexe
rapport n°4 : décision modificative budgétaire n°2 « Budget location de salles » et annexe
rapport n°5 : Admission en non-valeur « Budget principal ville »
rapport n°6 : Rapport 2020 de la CLECT – Attribution de compensation 2020
Travaux Bâtiments
rapport n°7 : Marché d’entretien des chaufferies – Autorisation au Maire à signer le marché
Culture – Communication
rapport n°8 : Candidature partenaire UNICEF France au titre « Ville amie des enfants »
Ressources Humaines
rapport N°9 : Recrutement d’agents non titulaires par l’intermédiaire du Centre de Gestion de la Marne
Urbanisme
rapport n°10 : Construction de nouveaux vestiaires au stade Déborah Jeannet – extension du projet à 4 vestiaires
Finances
rapport n°1 : Fixation des taux d’imposition 2020
rapport n°2 : Approbation du compte de gestion 2019 « Budget principal ville »
rapport n°3 : Approbation du compte de gestion 2019 « Budget location de salles »
rapport n°4 : Approbation du compte de gestion 2019 « Budget ZAC du Mont Michaud »
rapport n°5 : Approbation du compte administratif 2019 « Budget principal ville » et annexe
rapport n°6 : Approbation du compte administratif 2019 « Budget location de salles » et annexe
rapport n°7 : Approbation du compte administratif 2019 « Budget ZAC du Mont Michaud » et annexe
rapport n°8 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 « Budget principal ville »
rapport n°9 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 « Budget location de salles »
rapport n°10 : Affectation du résultat de l’exercice 2019 « Budget ZAC du Mont Michaud »
rapport n°11 : Participation au fond de soutien financier exceptionnel DIRECT TRESO
rapport n°12 : Exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure « TLPE » 2020
rapport n°13 : Décision modificative budgétaire n°2 « Budget principal ville » et annexe
rapport n°14 : Décision modificative budgétaire n°1 « Budget location de salles » et annexe
rapport n°15 : Attribution des subventions au secteur associatif 2020
rapport n°16 : Frais de représentation du Maire
rapport n°17 : Tarif location de salles – Modification du tarif « Prestation ménage »
Administration Générale
rapport n°18 : Rapport annuel sur l’utilisation de le Dotation de Solidarité Urbaine – année 2019
rapport n°19 : Rapport annuel sur le service public d’eau potable – Année 2019
rapport n°20 : Bilan des acquisitions cessions immobilières – Année 2019
rapport n°21 : Débat sur la formation des élus – Année 2019
rapport n°22 : Orientation en matières de formation des élus
rapport n°23 : Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal et annexe
rapport n°24 : Groupement de commandes en appel d’offre – Effacement des graffitis
rapport n°25 : Commission communale des impôts directs
Travaux
rapport n°26 : Construction de vestiaires au stade Déborah Jeannet – Approbation du projet
Rapport n°27 : Réaménagement de l’accueil de l’Hôtel de Ville – Approbation du projet
Ressources Humaines
rapport n°28 : Recrutement d’agents contractuels saisonniers sur emploi non permanent
Ordre du jour
rapport n°0 : Installation du Conseil Municipal sous la présidence du Maire sortant
rapport n°1 : Election du Maire sous la présidence du Doyen d’âge
rapport n°2 : Détermination du nombre d’Adjoints sous la présidence du Maire
rapport n°3 : Election des Adjoints sous la présidence du Maire
rapport n°4 : Délégation du Conseil Municipal au Maire
rapport n°5 : Indemnités de fonction aux Elus Municipaux
rapport n°6 : Délibération Charte des élus et annexe
rapport n°7 : PV d’installation